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Règlement

Règlement Ticlap.com

Article 1: Éditeur / Organisation :

Ticlap.com est un site de jeux gratuit sans obligation d'achat sur internet accessible pour une durée indéterminée à l'adresse suivante : http://www.ticlap.com

Ticlap.com est par le no - Siret: 532 342 177 00013 dont le siège social se trouve 220 Place Gratien de Lerm

L'ensemble du site, contenus et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de Ticlap.com

Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que les sites Internet auxquels ceux-ci permettent l'accès par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes constitue un acte de contrefaçon passible de sanctions pénales.

Toute personne inscrite sur Ticlap.com reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement, en ce compris les Règles du jeu spécifiques à Ticlap.com, et s'engage à les respecter dans leur intégralité.

Article 2 : Conditions générales de jeu et législation en vigueur.

Ticlap.com fonctionne 24 H/24 - 7 jours/7 sous réserve de problème technique.

Toutes les personnes physiques majeures domiciliées dans l'un des pays figurant dans la liste déroulante proposée sur le formulaire d'inscription de chaque site, à l'exception du personnel de la société gérante du jeu, leurs familles, ainsi que les partenaires du site, peuvent s'inscrire (ci-après « Inscrit ») et jouer sur TipClap.com (ci-après « Participant »).

Toute personne mineure qui tenterait par quelque moyen que ce soit de jouer sur Ticlap.com ne pourrait prétendre percevoir quelque gain que ce soit et contreviendrait au présent règlement ainsi qu'aux normes en vigueur en France en la matière.

De même, toute personne frappée d'une incapacité légale se verra appliquer les mêmes règles de participation que les mineurs.

Ticlap.com est hébergé chez le prestataire suivant :

La société OVH, SAS, société de droit Français, élisant domicile 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, inscrite au RCS de ROUBAIX sous le numéro B 424 761 419, représentée par Mr KLABA gérant, ci-après dénommée : « OVH »

Des jeux sont proposés en hasard.

En la matière, Ticlap.com organisatrice déclare se conformer à la législation en vigueur sur le territoire français.

Le participant doit préalablement vérifier qu'il accède au jeu à partir d'un État dont la législation l'autorise de manière générale à jouer et en particulier à jouer à des jeux faisant intervenir le hasard.

Les éléments du jeu faisant intervenir le hasard fonctionnent dans le strict respect de celui-ci, à partir de fonctions informatiques courantes et reconnues pour leur efficacité à leur conférer un caractère véritablement aléatoire, garantissant ainsi une égalité de traitement de tous les participants.

Cependant, la distribution des gains a été élaboré à la discrétion des organisateurs, ils reposent sur le modèle de la Tombola des établissements de jeux avec déclencheur. Ceux-ci ont été élaborés pour garantir une égalité de traitement de tous les participants.

Toute participation doit être loyale : il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeux proposés, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue d'une partie ainsi que les gagnants d'une partie. Ticlap.com se réserve le droit de faire respecter l'égalité de chances entre tous les participants, par tous moyens à sa convenance.

Un participant décelant une éventuelle faille (erreur de programmation, procédé de jeu non conforme...) sur les jeux portant atteinte à l'égalité des chances entre tous les participants devra sans le moindre délai la signaler aux administrateurs du site.

Un participant exploitant ladite faille en connaissance de cause, verra son compte définitivement supprimé sans aucune réception de ses gains ni aucune possibilité de réclamation.

Il est rigoureusement interdit de jouer avec plusieurs mails appartenant à une même personne physique ainsi que de jouer à partir d'un compte ouvert au nom d’un tiers sous peine de fermeture définitive des comptes sans aucune réception de gains ni aucune possibilité de réclamation.

Ticlap.com se réserve le droit de réclamer, à tout moment, la production de justificatifs concernant l'identité, la domiciliation, et les éventuels achats réalisés sur Ticlap.com, (notamment une pièce d'identité, un justificatif de domicile ainsi qu'un justificatif d'achat en fonction des moyens de paiements utilisés tel qu'une facture téléphonique, une facture d'accès internet ou un extrait de relevé de compte bancaire accompagné d'un relevé d'identité bancaire).

Le participant devra conserver pendant une durée de 1 an les justificatifs de ses éventuels achats à compter de leur date de validation sur Ticlap.com.

Faute de réponse du participant sous 15 jours à une demande de justification, celui-ci perdra les bénéfices de son compte joueur et sera exclu du jeu de façon temporaire jusqu'à réception des documents demandés.

En cas de non réception sous 45 jours des documents demandés, le joueur sera définitivement exclu du Jeu, renoncera à ses éventuels gains et avantages liés à son compte et ne pourra plus prétendre jouer sur les jeux édités par Tipclap.com sous peine de résiliation immédiate de son compte sans autre préavis.

Les éventuels achats réalisés sur Ticlap.com ne peuvent être effectués que par le participant en personne.

Celui-ci ne peut en aucun cas laisser un tiers se substituer à lui. Ainsi, les éventuels comptes de plates-formes tierces utilisés comme moyens de paiement doivent être enregistrés sous la même identité que celle déclarée par le participant sur Ticlap.com.

En raison de la nature même des services en ligne proposés, aucun délai de rétraction ne trouve à s’appliquer aux achats réalisés sur Tipclap.com.

Ticlap.com se réserve le droit de supprimer le compte d'un participant si celui-ci ne s'est pas connecté au jeu avec ses identifiants pendant une période de Trois mois consécutifs.

Chaque jour en se connectant pour jouer sur Ticlap.com, l'inscrit dispose de « parties » gratuits qu'il pourra utiliser pour jouer.

Les Tickets offerts chaque jour ne sont pas cumulables et ne sont disponibles que 24 heures : ils seront perdus si ils ne sont pas utilisés le jour où ils sont crédités sur le compte du Participant.

En jouant sur les jeux , le participant obtient des Points. Ces points peuvent être utilisés dans l'espace cadeaux réservé à cet effet.

Les règles d'utilisation de l'espace cadeau sont clairement expliquées sur le site dans la rubrique "FAQ" prévue à cette effet.

Lorsque les points d'un joueur sont intégralement utilisés, le Participant a la possibilité de continuer à jouer en achetant des codes " ClapCode, Clapcode + et Clapcode ++ supplémentaires via la rubrique «Achat» prévue à cet effet sur Ticlap.com.

Chaque formule proposée donne droit à un nombre prédéterminé de parties supplémentaires à utiliser sur Ticlap.com.

Le nombre de parties supplémentaires obtenus pour chaque formule est clairement indiqué .

Ticlap.com met également à la disposition du Participant un ensemble de moyens d'acquisition de points supplémentaires gratuits via différents bonus; Clics rémunérés, Tombola, super parrain, grille.

Il est donné au participant la possibilité de devenir VIP1 et VIP2. parties supplémentaires seront réparties suivent le statut.

Ticlap.com propose sur son site internet une Tombola dite "Jeux de hasard".

Pour respecter les réglementations en vigueur une voie d'accès gratuite réelle et effective est mise à votre disposition.

Les documents et informations concernant le règlement ici-présent pourra être demandé par courrier , et devra être adressé avec : – l' Adresse Émail, Nom, prénom et adresse transmis lors de l'inscription. – Une photocopie d'une pièce d'identité.

Le timbre utilisé sera remboursé sur demande au tarif lent « lettre » en vigueur. Les frais liés aux photocopies seront également remboursés sur demande expresse sur la base d’un tarif fixé à 0,10 € l’unité.

Toute demande doit être écrite en langage clair et compréhensible.

Toute demande incomplète, illisible ou envoyée à la mauvaise adresse ne pourra être prise en compte. Ticlap.com ne peut en aucun cas être tenu responsable d’éventuelles difficultés liées à l'acheminement et à la bonne réception de chaque demande par la voie postale.

Le présent règlement respecte la législation en vigueur en France en matière de loteries à double accès. En effet, celui-ci propose à la fois une voie gratuite et une voie payante pour participer aux jeux sur Ticlap.com.

Conformément aux dispositions de l'article L. 121-36 du Code de la consommation, l'accès au site et la participation aux jeux qui y sont proposés sont entièrement libres et gratuits.

Étant observé qu'en l'état actuel des offres de services et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL, liaison spécialisée, 3G, 4G...) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour un usage général de l'Internet et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer aux jeux n’occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.

La participation au Jeu se fait en se connectant sur Ticlap.com par l'intermédiaire du mail du participant et de son mot de passe choisi lors de son inscription au site.

Ticlap.com se réserve le droit de supprimer les comptes utilisateurs suivants :

- comptes des joueurs mineurs.

- comptes des joueurs inscrits et ne s'étant pas connectés lors des 3 derniers mois.

Ticlap.com se réserve le droit de procéder à la suppression des comptes concernés sans aucune communication préalable.

Toute suppression de compte entraînera la perte définitive des gains restant à être distribués.

Le lot n’est pas interchangeable contre un autre objet, ni contre une quelconque valeur monétaire et ne pourra pas donner lieu à un remboursement partiel ou total. Les Participants sont informés que la vente ou l’échange de lots sont strictement interdits.


Article 3 : Dotations

Les jeux présentés sur Ticlap.com permettent de gagner des cadeaux et/ou de l'argent.

Les principes des jeux, règles des jeux et toutes autres conditions particulières sont précisées sur chaque jeu ou dans la rubrique "FAQ" du site.

En ce sens, elles doivent être considérées comme faisant pleinement partie du présent règlement.

Une liste des lots est présentée dans les annexes du présent règlement.

*Le gagnant reçoit une confirmation par mail dans les 15 jours suivant la participation, il peut également suivre l'état de l'envoi de son gain directement sur Ticlap.com.
Tout lot ou gain gagnés sur les concours de Ticlap sont expédiés entre 30 et 60 Jours maximum.
En cas de rupture de stock le ou les gains seront envoyés sous 90 jours,suivant le réapprovisionnement.

Le gagnant pourra être amené à fournir une preuve d'identité en envoyant une photocopie de sa carte d'identité, passeport ou permis de conduire par voie postale, sur demande Ticlap.com.

En cas de refus, d'absence de réponse, ou de non réception du règlement de ces frais par le gagnant dans un délai de trente (30) jours à compter du jour de la demande dudit règlement, le gagnant perd son gain. Ticlap.com ou ses partenaires adresseront aux gagnants leur prix sous 90 jours après vérification de leur identité et du respect des clauses de ce règlement.

De plus,Ticlap.com ne saurait voir sa responsabilité engagée dans le cas où l'inexécution ou la mauvaise exécution d'un envoi est imputable soit au Participant, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers soit à un cas de force majeure. Ticlap.com s'engage à prendre contact avec les gagnants pour les informer de leur gain.

Toutefois, si Ticlap.com est dans l'impossibilité de contacter le gagnant du fait de son absence de réponse dans un délai de trente (30) jours à compter du jour de sa désignation, le gagnant perd son gain.

Ticlap.com dispose d'un système de classement. Le Participant, pourra découvrir sur TiClap.com un classement événementiel apparaissant de manière aléatoire, lui permettant de remporter des sommes d'argent ou des cadeaux.

Il est possible de remporter un ou plusieurs cadeaux en prenant la tête du classement ou les places suivantes selon le nombre de cadeaux mis en jeu. Le principe de fonctionnement du classement ainsi que les cadeaux mis en jeu sont clairement définis sur le site. En cas d'ex-æquo au jeu du classement (même nombre de points remportés sur la période donnée), la valeur nominale du lot ou des lots mis en jeu sera divisée par le nombre total de gagnants ex-æquo.

Les photographies ou représentations graphiques des gains remportés sur TiClap.com ne sont pas contractuelles. En cas de rupture de stock du fournisseur de lots, de mise en redressement ou liquidation judiciaire de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain choisi par le participant, celui-ci en sera immédiatement avisé par courrier électronique et le site proposera au gagnant un produit de valeur équivalente et offrant les mêmes fonctionnalités. Dans le cas où le site serait dans l'incapacité de proposer un produit de substitution de valeur équivalente offrant les mêmes caractéristiques, TiClap.com enverra un virement PayPal du montant du produit neuf au participant, en prenant comme référence un grand site marchand de son choix. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à la TiClap.com à ce titre.

TiClap.com ne pourra être tenue pour responsable de l’envoi de cadeaux ou gains à une adresse inexacte ou incomplète. Il est de la responsabilité du Participant de fournir, lors de son inscription, une adresse exacte et valide.

En cas de problème technique avéré sur TiClap.com permettant au Participant de remporter des gains financiers ou cadeaux ne correspondant pas aux règles établies dans le présent règlement et/ou dans les règles du Jeu, celui-ci ne pourra prétendre à ces gains ou cadeaux.

TiClap.com se réserve le droit d'annuler un gain si le gagnant n'a pas saisi correctement ses coordonnées, si il a visiblement, et par tout moyen, réussi à tronquer le résultat d'une partie ou ne s'est pas conformé au présent règlement.

Article 4 : Responsabilité

TiClap.com ne pourra être tenue responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté, un jeu sur TiClap.com venait à être modifié, reporté ou annulé.

TiClap.com ne peut garantir que les jeux et/ou services de communication au public rendant l'accès aux jeux, soient opérationnels sans interruption et qu'ils ne contiennent aucune anomalie susceptible d’affecter le bon déroulement des jeux.

Dans le cas où l'inscrit n'arrive pas à se connecter et/ou à jouer entièrement ses crédits sur TiClap.com, que ses données ont été perdues ou qu’une anomalie lors de la validation d'une réponse provoque le non enregistrement de ses scores et/ou niveaux et/ou points, la responsabilité de TiClap.com ne pourra être engagée si ces anomalies résultent d'un environnement informatique défaillant, d'une mauvaise configuration du matériel informatique du Participant, d'une panne technique ou du mauvais fonctionnement des réseaux de communication.

De même, il est convenu que la personne juridiquement responsable de l'accès à ses terminaux de communication assume le contrôle des accès aux ordinateurs ou autres terminaux permettant d'accéder au Réseau et qu'elle fait sienne l’obligation de ne pas exposer des personnes non autorisées à participer au site, notamment mineurs, personnes fragiles ou incapables juridiquement.

Article 5 : Données à caractère personnel.

TiClap.com informe les inscrits des dispositions légales en vigueur qui peuvent concerner toute inscription sur TiClap.com. Concernant la protection des données à caractère personnel et du système informatique, pour participer au TiClap.com, chaque Participant doit indiquer certaines données le concernant, et ce, afin de pouvoir percevoir les gains acquis, et le cas échéant vérifier la réalité des sessions de jeux ainsi que l'âge du Participant.

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, les personnes qui se sont inscrites sur TiClap.com disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des données les concernant. En conséquence, tout Participant inscrit sur le site a le droit d'exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations le concernant qui seraient inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.

La demande peut être adressée, par écrit, avec les coordonnées du demandeur, à l'adresse suivante :

Rectification des données à : ticlap@sfr.fr

La demande peut également être formée directement sur le site, dans la rubrique "Contacter l'équipe" accessible sur la page d'accueil, selon les modalités qui y sont précisées.

Chaque participant recevant les offres propres au site tiCcap.com, les offres partenaires et les alertes du site ticlap.com, peut se désinscrire en cliquant simplement sur le lien de désinscription présent en dessous de chaque message envoyé par le biais des messageries électroniques.

Le Participant ayant autorisé ticlap.com à commercialiser les données communiquées, par simple acceptation de ce règlement, peut revenir à tout moment sur cette autorisation en adressant en ce sens un mail à ticlap@sfr. Dans cette hypothèse, ticlap.com cessera d'utiliser les données communiquées par le participant dans les trois jours suivants la réception de la lettre.

ticlap.com peut être amenée à proposer à ses visiteurs l'accès à des sites tiers ou la participation à des programmes spécifiques de fidélisation, commercialisation ou toutes autres activités se déroulant sur un site ou un programme tiers. Dans ce cas, ticlap.com ne peut assumer la responsabilité des activités de ces tiers et invite ces visiteurs à prendre connaissance de leurs conditions de participation propres. En aucun cas ticlap.com ne peut être tenue pour responsable des communications et activités de ces sites tiers.

Article 6 : Autorisation d'affichage du nom des gagnants.

Le fait de participer au jeu ticlap.com oblige les Participants à se conformer au présent règlement et à l'accepter intégralement. Chaque gagnant autorise la ticlap.com à utiliser son prénom, l'initiale de son nom, son code postal et son profil public Facebook, sans restriction ni réserve et sans que cela lui confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l'attribution de son lot.

Article 7 : Dépôt

Le présent règlement est déposé via,

SCP IRION & BOURREL
Huissiers de Justice Associés
1 rue de Copenhague
67300 SCHILTIGHEIM huissiers de justice associés .

Le règlement et les Règles du jeu particulières à chaque jeu peuvent aussi être obtenus gratuitement, sur simple demande, à l'adresse mail suivante : ticlap@sfr.fr

Annexes du règlement

La valeur des codes sur Ticlap.com :

* ClapCode : 0.50 (euro
* ClapCode + : 1 (euro
* ClapCode ++ : 1.5 (euro

Lots sur les Tickets :

- Clap découverte
- Clap détente
- VIP1
- VIP2
- Paire
- Roue
- Tombola

* Un Système de points aléatoire et sur le futur divers gains seront ajoutés.
* De nouveaux Tickets viendront au fur et à mesure.

Lots présents aléatoire sur les Concours :

Une fois un lot remporté, un lot identique ou de valeur identique est immédiatement remis en jeu.

– Tablette -
- Lecteur DVD
- Imprimante
– Tickets Cinéma
– Codes de la plate forme " ticlap.com "
– Bons d'Achats et Cadeaux FNAC
– Bons Hipay
– Des points

Des Concours sont organisés sur ticlap.com :

* Concours Clap Action journalier
* Concours Clap clan mensuel
* Concours Clap Super-Parrain
* Concours Top valideur
* Concours clap Chalenge

Des concours supplémentaires du même style cité ici présent, seront également ajoutés .

Liste des clics rémunérés :

* Un Système de Clics rémunérés diffusés sur ticlap.com feront bénéficier des points supplémentaires pour chaque membre sur leurs comptes personnels.

Lots présents sur la boutique :

Une fois un lot remporté, un lot de valeur identique est immédiatement remis en jeu.

- Codes de différents sites de jeux accessibles sur Internet
- Codes de Jeux du site ticlap.com
- Argent par Hipay
- Packs Promo
- Divers
- De nouveaux lots seront ajoutés

Le système et fonctionnement de la boutique est à la disposition de tout membres voulant échanger leurs points contres des codes et Divers cadeaux dans la boutique.
Des Cadeaux pourront être ajoutés ultérieurement.

Les codes achetés ou gagner sur le site ticlap.com ne pourront être ni échangés ni revendus.